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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA
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L'APERITIF DU PAYS-BASQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'APERITIF DU PAYS-BASQUE
ETIENNE BRANA, SARL

Numéro de dépôt :
3183472
Date de dépôt :
16/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
16/09/2022
L\'APERITIF DU PAYS-BASQUE de ETIENNE BRANA

Présentation de la marque L'APERITIF DU PAYS-BASQUE

Déposée le 16 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « L'APERITIF DU PAYS-BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 553 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

La marque L'APERITIF DU PAYS-BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'APERITIF DU PAYS-BASQUE est expirée depuis le 16 septembre 2022.

ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes : ILARKA , DONIBANE , DOMAINE BRANA IROULEGUY , AZARO , PREMIERES NEIGES , ONDAREA , DOMAINE MENDI-GORRI , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI


ETIENNE BRANA, SARL - 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France - SIREN 306553041


ETIENNE BRANA - 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509393 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17

Boisson alcoolique à base de vin (à l'exception des vins)