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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA
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DONIBANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONIBANE
ETIENNE BRANA, SARL

Numéro de dépôt :
3856778
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
DONIBANE de ETIENNE BRANA

Présentation de la marque DONIBANE

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONIBANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 553 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

La marque DONIBANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONIBANE est expirée depuis le 5 septembre 2021.

ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes : ILARKA , DOMAINE BRANA IROULEGUY , AZARO , PREMIERES NEIGES , ONDAREA , DOMAINE MENDI-GORRI , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI , L'APERITIF DU PAYS-BASQUE


ETIENNE BRANA, SARL - 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France - SIREN 306553041


ETIENNE BRANA - 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.