Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BRANA IROULEGUY
ETIENNE BRANA, SARL

Numéro de dépôt :
92433132
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022

Présentation de la marque DOMAINE BRANA IROULEGUY

Déposée le 7 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BRANA IROULEGUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 553 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martine BRANA domicilié(e) 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

La marque DOMAINE BRANA IROULEGUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE BRANA IROULEGUY est expirée depuis le 7 septembre 2022.

ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes : ILARKA , DONIBANE , DOMAINE BRANA IROULEGUY , AZARO , PREMIERES NEIGES , ONDAREA , DOMAINE MENDI-GORRI , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI


ETIENNE BRANA, SARL - 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France - SIREN 306553041


Martine BRANA - 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2226545 - Publication au BOPI 2002-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506665 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06

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