Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BRANA IROULEGUY
ETIENNE BRANA, SARL

Numéro de dépôt :
92416271
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022

Présentation de la marque DOMAINE BRANA IROULEGUY

Déposée le 17 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BRANA IROULEGUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 553 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martine BRANA domicilié(e) 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

La marque DOMAINE BRANA IROULEGUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE BRANA IROULEGUY est expirée depuis le 17 avril 2022.

ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes : ILARKA , DONIBANE , AZARO , PREMIERES NEIGES , ONDAREA , DOMAINE MENDI-GORRI , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI , L'APERITIF DU PAYS-BASQUE


ETIENNE BRANA, SARL - 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France - SIREN 306553041


Martine BRANA - 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2218765 - Publication au BOPI 2002-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497434 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23

Vin blanc AOC IROULEGUY