Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BRANA
Etienne BRANA

Numéro de dépôt :
4573591
Date de dépôt :
06/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2029
DOMAINE BRANA de Etienne BRANA

Présentation de la marque DOMAINE BRANA

Déposée par voie électronique le 6 août 2019 par Etienne BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE BRANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est Etienne BRANA domicilié(e) 3 BIS Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Etienne BRANA, Madame Martine BRANA domicilié(e) 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

La marque DOMAINE BRANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BRANA arrivera à expiration en date du 6 août 2029.

Etienne BRANA a également déposé les autres marques suivantes : DONIBANE , DOMAINE BRANA IROULEGUY , PREMIERES NEIGES , ONDAREA , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI , L'APERITIF DU PAYS-BASQUE , MENDISKA , Jardin des Hespéridés


Etienne BRANA - 3 BIS Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


SARL Etienne BRANA, Madame Martine BRANA - 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.