Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION ROYALE
SARL ETIENNE BRANA

Numéro de dépôt :
1377369
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
28/10/1996

Présentation de la marque COLLECTION ROYALE

Déposée le 28 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « COLLECTION ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA domicilié(e) 64220 SAINT-JEAN PIED DE PORT, 23, rue du 11 Novembre. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant: Monsieur Etienne BRANA - France.

La marque COLLECTION ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION ROYALE est expirée depuis le 28 octobre 1996.

ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes : ILARKA , DONIBANE , DOMAINE BRANA IROULEGUY , AZARO , PREMIERES NEIGES , ONDAREA , DOMAINE MENDI-GORRI , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI


SARL ETIENNE BRANA - 64220 SAINT-JEAN PIED DE PORT, 23, rue du 11 Novembre. - France


son Gérant: Monsieur Etienne BRANA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Vins