COLLECTION ROYALE
Présentation de la marque COLLECTION ROYALE
Déposée le 28 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « COLLECTION ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLECTION ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION ROYALE est expirée depuis le 28 octobre 1996.
ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14