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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA
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CHAPATA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPATA
ETIENNE BRANA, SARL

Numéro de dépôt :
3175624
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/07/2022
CHAPATA de ETIENNE BRANA

Présentation de la marque CHAPATA

Déposée le 22 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHAPATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 553 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martine BRANA domicilié(e) 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

La marque CHAPATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPATA est expirée depuis le 22 juillet 2022.

ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes : ILARKA , DONIBANE , DOMAINE BRANA IROULEGUY , AZARO , PREMIERES NEIGES , ONDAREA , DOMAINE MENDI-GORRI , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI


ETIENNE BRANA, SARL - 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France - SIREN 306553041


Martine BRANA - 3 Bis Avenue du Jai Alai - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503171 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Boisson alcoolique à base de vin