Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARROUYA
ETIENNE BRANA

Numéro de dépôt :
4431542
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
ARROUYA de ETIENNE BRANA

Présentation de la marque ARROUYA

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARROUYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARTINE BRANA domicilié(e) 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

La marque ARROUYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARROUYA arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes : DONIBANE , DOMAINE BRANA IROULEGUY , PREMIERES NEIGES , ONDAREA , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI , L'APERITIF DU PAYS-BASQUE , MENDISKA , Jardin des Hespéridés


ETIENNE BRANA - 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Madame MARTINE BRANA - 3 BIS AVENUE DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.