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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA SARL
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L'OURS DES PYRENNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OURS DES PYRENNES
ETIENNE BRANA SARL SARL

Numéro de dépôt :
96610837
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016

Présentation de la marque L'OURS DES PYRENNES

Déposée le 13 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OURS DES PYRENNES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA SARL domicilié(e) 3 bis Avenue du Jaï Alaï,64220 ST JEAN PIED DE PORT (dossier no 2307694) - 64220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 553 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BRANA domicilié(e) 3 bis Avenue du Jaï Alaï,64220 ST JEAN PIED DE PORT (dossier no 2307694) - 64220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OURS DES PYRENNES est expirée depuis le 13 février 2016.


ETIENNE BRANA SARL SARL - 3 bis Avenue du Jaï Alaï,64220 ST JEAN PIED DE PORT (dossier no 2307694) - 64220 - France - SIREN 306553041


Martine BRANA - 3 bis Avenue du Jaï Alaï,64220 ST JEAN PIED DE PORT (dossier no 2307694) - 64220 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2006 n°2307694 - Publication au BOPI 2006-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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