Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

City Promotion
Etienne Bousquet
Franck Schikowski

Numéro de dépôt :
3814069
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
City Promotion de Etienne Bousquet

Présentation de la marque City Promotion

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par Etienne Bousquet et Franck Schikowski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « City Promotion »

Les déposants sont Etienne Bousquet domicilié(e) CHEZ City Promotion 32 Cours Xavier Arnozan 33000 BORDEAUX - France et Franck Schikowski domicilié(e) CHEZ City Promotion 32 Cours Xavier Arnozan 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Bousquet domicilié(e) CHEZ City Promotion 32 Cours Xavier Arnozan 33000 BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42


Etienne Bousquet - CHEZ City Promotion 32 Cours Xavier Arnozan 33000 BORDEAUX - France

Franck Schikowski - CHEZ City Promotion 32 Cours Xavier Arnozan 33000 BORDEAUX - France


Etienne Bousquet - CHEZ City Promotion 32 Cours Xavier Arnozan 33000 BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562330 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.