Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELVA
Numéro de dépôt :
1036511
Date de dépôt :
20/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ELVA
Déposée le 20 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETIENNE BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°27731 - Publication au BOPI 1978-031