Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CONVIVIALE
Monsieur ETIENNE BORRE
Monsieur Nicolas BUREL

Numéro de dépôt :
4458968
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
LA CONVIVIALE de ETIENNE BORRE

Présentation de la marque LA CONVIVIALE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur ETIENNE BORRE et monsieur Nicolas BUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONVIVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Les déposants sont monsieur ETIENNE BORRE domicilié(e) 28 rue du courage - 44230 - Saint Sébastien - France et monsieur Nicolas BUREL domicilié(e) 4 passage des écoliers - 44115 - BASSE GOULAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie La Conviviale, Monsieur Nicolas BUREL domicilié(e) 21 rue des chataigniers - 44690 - Chateau Thebaud - France.

La marque LA CONVIVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONVIVIALE arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.


Monsieur ETIENNE BORRE - 28 rue du courage - 44230 - Saint Sébastien - France

Monsieur Nicolas BUREL - 4 passage des écoliers - 44115 - BASSE GOULAINE - France


Brasserie La Conviviale, Monsieur Nicolas BUREL - 21 rue des chataigniers - 44690 - Chateau Thebaud - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.