Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aeronaute
Monsieur ETIENNE BISSIEUX

Numéro de dépôt :
4638252
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
Aeronaute de ETIENNE BISSIEUX

Présentation de la marque Aeronaute

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par monsieur ETIENNE BISSIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aeronaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur ETIENNE BISSIEUX domicilié(e) 10 Clos des Dames - 57160 - CHATEL SAINT GERMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne BISSIEUX domicilié(e) 10 Clos des Dames - 57160 - CHATEL SAINT GERMAIN - France.

La marque Aeronaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aeronaute arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.


Monsieur ETIENNE BISSIEUX - 10 Clos des Dames - 57160 - CHATEL SAINT GERMAIN - France


Monsieur Etienne BISSIEUX - 10 Clos des Dames - 57160 - CHATEL SAINT GERMAIN - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Chaussures ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.