Marque enregistrée - Marque en vigueur

Societal Native
Monsieur Etienne BERNARD

Numéro de dépôt :
4428190
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
Societal Native de Etienne BERNARD

Présentation de la marque Societal Native

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par monsieur Etienne BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Societal Native » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Etienne BERNARD domicilié(e) 9 Avenue du Colonel BONNET - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Monsieur Dominique FRANCOIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque Societal Native a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Societal Native arrivera à expiration en date du 13 février 2028.


Monsieur Etienne BERNARD - 9 Avenue du Colonel BONNET - 75016 - PARIS - France


CABINET WEINSTEIN, Monsieur Dominique FRANCOIS - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux et périodiques, livres, brochures d’information, prospectus ;

Renseignements et informations d’affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; expertises en affaires ; relations publiques ; exploitations de données en vue de leur transmission sur des appareils de télécommunications ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ou un portail d’un réseau de télécommunications ; aide, conseil et assistance aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; aide, conseil et assistance à la création d’entreprise ; sondages d’opinion ; conseils dans l’organisation de la collaboration entre les entreprises ; conseils pour l’amélioration et le développement des liaisons entre les entreprises, les services publics et les collectivités ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposium ; formation professionnelle ; organisation d’expositions à but culturel ou éducatif.