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Marques déposées par monsieur Etienne BERNARD
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DNA 11
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DNA 11
M. Etienne BERNARD

Numéro de dépôt :
4033894
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
DNA 11 de Etienne BERNARD

Présentation de la marque DNA 11

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par monsieur Etienne BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DNA 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Etienne BERNARD domicilié(e) 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne BERNARD domicilié(e) 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - Paris - France.

La marque DNA 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DNA 11 est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Etienne BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : D&A 11


M. Etienne BERNARD - 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - Paris - France


M. Etienne BERNARD - 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.