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Marques déposées par monsieur Etienne BERNARD
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D&A 11
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D&A 11
M. Etienne BERNARD

Numéro de dépôt :
4033876
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
D&A 11 de Etienne BERNARD

Présentation de la marque D&A 11

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par monsieur Etienne BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D&A 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Etienne BERNARD domicilié(e) 32 rue de l'abbé groult - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne BERNARD domicilié(e) 32 rue de l'abbé groult - 75015 - PARIS - France.

La marque D&A 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&A 11 est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Etienne BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DNA 11


M. Etienne BERNARD - 32 rue de l'abbé groult - 75015 - PARIS - France


M. Etienne BERNARD - 32 rue de l'abbé groult - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.