Marque enregistrée - Marque en vigueur

MobiliVia
Monsieur Etienne Beaudet

Numéro de dépôt :
4692578
Date de dépôt :
17/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2030
MobiliVia de Etienne Beaudet

Présentation de la marque MobiliVia

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2020 par monsieur Etienne Beaudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MobiliVia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur Etienne Beaudet domicilié(e) 85 avenue de Saint-Nazaire - 44600 - Saint Nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne Beaudet domicilié(e) 85 avenue de Saint-Nazaire - 44600 - Saint Nazaire - France.

La marque MobiliVia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MobiliVia arrivera à expiration en date du 17 octobre 2030.


Monsieur Etienne Beaudet - 85 avenue de Saint-Nazaire - 44600 - Saint Nazaire - France


Monsieur Etienne Beaudet - 85 avenue de Saint-Nazaire - 44600 - Saint Nazaire - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Formation ;

Conception et conseils en ingénierie; Planification en matière d'urbanisme [étude de projet technique]; Planification en matière d'urbanisme; Recherche en matière de planification de construction et d'urbanisme; Recherches se rapportant à la planification en matière d'urbanisme; Services d'architecture et d'urbanisme; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.