Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cadavres Exquisses
Monsieur ETIENNE BATARD
Monsieur OLIVIER RABINEL

Numéro de dépôt :
4513640
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cadavres Exquisses de ETIENNE BATARD

Présentation de la marque Cadavres Exquisses

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par monsieur ETIENNE BATARD et monsieur OLIVIER RABINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cadavres Exquisses »

Les déposants sont monsieur ETIENNE BATARD domicilié(e) 9 RUE DE BERNE - 75008 - PARIS - France et monsieur OLIVIER RABINEL domicilié(e) 39 ALLEE DES BLONDES - 78230 - LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIER RABINEL domicilié(e) 39 ALLEE DES BLONDES - 78230 - LE PECQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35


Monsieur ETIENNE BATARD - 9 RUE DE BERNE - 75008 - PARIS - France

Monsieur OLIVIER RABINEL - 39 ALLEE DES BLONDES - 78230 - LE PECQ - France


Monsieur OLIVIER RABINEL - 39 ALLEE DES BLONDES - 78230 - LE PECQ - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 20 novembre 2019 - Rejet total n°772938 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).