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Marques déposées par ETIEMBLE Pascale
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BALL DANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALL DANCE
ETIEMBLE Pascale

Numéro de dépôt :
99826244
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque BALL DANCE

Déposée le 1 décembre 1999 par ETIEMBLE Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BALL DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est ETIEMBLE Pascale, domicilié(e) 304, rue Lecourbe, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIEMBLE Pascale - France.

La marque BALL DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALL DANCE est expirée depuis le 1 décembre 2009.


ETIEMBLE Pascale - 304, rue Lecourbe, 75015 Paris - France


ETIEMBLE Pascale - France


Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302008 - Publication au BOPI 2000-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

- activité sportive - production de spectacles - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.