Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LAVOIR
Monsieur ETIE Gérard

Numéro de dépôt :
1353013
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
24/04/1996
LE LAVOIR de ETIE Gérard

Présentation de la marque LE LAVOIR

Déposée le 24 avril 1986 par monsieur ETIE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « LE LAVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ETIE Gérard domicilié(e) 9, rue du Port à Bâteaux, 60200 COMPIEGNE. - France.

La marque LE LAVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAVOIR est expirée depuis le 24 avril 1996.


Monsieur ETIE Gérard - 9, rue du Port à Bâteaux, 60200 COMPIEGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

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