Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATE 2000
etic SA

Numéro de dépôt :
96622553
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque DATE 2000

Déposée le 22 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) etic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) etic domicilié(e) 26, Rue Marceau, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 221 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, etic SA A l'attention de Monsieur TORIKIAN - France.

La marque DATE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATE 2000 est expirée depuis le 22 avril 2006.

etic a également déposé les autres marques suivantes : Cognitive Customer Analytics , ETIC , B-TRACK by Etic , TAXISTEME , étic , eTTC Nos valeurs your digital marketing partner égalité transparence innovation confiance , étic FONCIÈREMENT RESPONSABLE


etic SA - 26, Rue Marceau, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 349221564


etic SA A l'attention de Monsieur TORIKIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

LOGICIEL Programmation pour ordinateurs Gestion des fichiers

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.