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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIC
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B-TRACK by Etic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B-TRACK by Etic
ETIC, SARL

Numéro de dépôt :
3746093
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
B-TRACK by Etic de ETIC

Présentation de la marque B-TRACK by Etic

Déposée le 14 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B-TRACK by Etic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIC domicilié(e) 1412, Route de Saint Chamas – RD 15 - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 272 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats domicilié(e) 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France.

La marque B-TRACK by Etic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B-TRACK by Etic est expirée depuis le 14 juin 2020.

ETIC a également déposé les autres marques suivantes : Cognitive Customer Analytics , ETIC , TAXISTEME , étic , eTTC Nos valeurs your digital marketing partner égalité transparence innovation confiance , DATE 2000 , étic FONCIÈREMENT RESPONSABLE


ETIC, SARL - 1412, Route de Saint Chamas – RD 15 - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 488272246


SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats - 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Appareils de locomotion par terre et par rail ; locomobiles ; matériel ferroviaire roulant ; chariots de manutention matériel roulant de chemins de fer ; roues de véhicules ; châssis de véhicule ; essieux ; attelage de chemins de fer ou de wagons ; tout ce qui relève de cette classe étant exclusivement afférent à un véhicule ferroviaire pour la traction de wagons de fret, capable également de se déplacer sur route (véhicule de type rail-route).

Entretien et réparation de véhicules ; informations en matière d'entretien et de réparation de véhicules par terre installation, entretien et réparation de machines ; tout ce qui relève de cette classe étant exclusivement afférent à un véhicule ferroviaire pour la traction de wagons de fret, capable également de se déplacer sur route (véhicule de type rail-route).

Location de véhicules de locomotion par terre ; transport en chemin de fer ; courtage de transport ; pannes de véhicules (assistance en cas de remorquage).

Contrôle de qualité ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; études de projet techniques ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; dessin industriel ; tout ce qui relève de cette classe étant exclusivement afférent à un véhicule ferroviaire pour la traction de wagons de fret, capable également de se déplacer sur route (véhicule de type rail-route).