Déposée le 28 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ETIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OZOSTERIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIA domicilié(e) Carefour Jean Monnet, BP 20101,60201 COMPIEGNE cedex - 60201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 345 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIA domicilié(e) Carefour Jean Monnet, BP 20101,60201 COMPIEGNE cedex - 60201 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZOSTERIL est expirée depuis le 28 novembre 2016.
ETIA SA - Carefour Jean Monnet, BP 20101,60201 COMPIEGNE cedex - 60201 - France - SIREN 351345004
ETIA - Carefour Jean Monnet, BP 20101,60201 COMPIEGNE cedex - 60201 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ;
Machines d'emballage ou d'empaquetage ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc).
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