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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETI
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VECTEUR CARBONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTEUR CARBONE
ETI, SARL

Numéro de dépôt :
3819718
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
VECTEUR CARBONE de ETI

Présentation de la marque VECTEUR CARBONE

Déposée le 31 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTEUR CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETI domicilié(e) 43 aboukir - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETI domicilié(e) 43 aboukir - 75002 - PARIS - France.

La marque VECTEUR CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTEUR CARBONE est expirée depuis le 31 mars 2021.

ETI a également déposé les autres marques suivantes : CINQ PAR JOUR , MACH-TOOLS , IN-TOOLS , ETI , SAN-TOOLS


ETI, SARL - 43 aboukir - 75002 - PARIS - France


ETI - 43 aboukir - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 23 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576137 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Compensation d'émissions de carbone (CO2) à savoir : approvisionnement pour le compte d'entreprises (achat de crédits carbone), vente de crédits carbone. Bilan carbone à savoir conseil en vue de mesurer les émissions de carbone des entreprises ; conseil technique aux entreprises en matière de stratégie de réduction de leurs émissions de carbone.

Conseil aux entreprises en matière d'environnement.