Déposée par voie électronique le 9 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MACH-TOOLS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETI domicilié(e) 66 RUE DU GENERAL CHANZY - 76065 - LE HAVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 831 810 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETI domicilié(e) 66 RUE DU GENERAL CHANZY - 76065 - LE HAVRE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETI, SAS - 66 RUE DU GENERAL CHANZY - 76065 - LE HAVRE CEDEX - France - SIREN 347831810
ETI - 66 RUE DU GENERAL CHANZY - 76065 - LE HAVRE CEDEX - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590896 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport.
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