Marque expirée - Marque en non vigueur

Éti'class
ETI'CLASS SARL

Numéro de dépôt :
3459938
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
Éti\'class de ETI\'CLASS

Présentation de la marque Éti'class

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETI'CLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Éti'class »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETI'CLASS domicilié(e) 4 Rue Emile Schwoerer,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 980 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETI'CLASS domicilié(e) 4 Rue Emile Schwoerer,68000 COLMAR - 68000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éti'class est expirée depuis le 27 octobre 2016.


ETI'CLASS SARL - 4 Rue Emile Schwoerer,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 423980994


ETI'CLASS - 4 Rue Emile Schwoerer,68000 COLMAR - 68000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Etiquettes et étiquettes autocollantes (non en tissu) ; classeurs et articles de bureaux, articles de papéterie ;

Etiquettes et étiquettes autocollantes (en tissu) ;

Impression de tout support.