Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM
/
T-MASK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T-MASK
ETHYPHARM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95588255
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2025

Présentation de la marque T-MASK

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T-MASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM domicilié(e) Bâtiment D, 194 Bureaux de la Colline - 92213 - ST CLOUD Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme KIESEL LE COSQUER Guylene domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - Cedex 09 PARIS - France.

La marque T-MASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T-MASK arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

ETHYPHARM a également déposé les autres marques suivantes : DBF. natural line , ODIZEM , PROPANGOR , ANGIOLONG , ETIMYCINE , ODIZEM , HYPRASIN , ETINOLINE , (Marque figurative) , CAO-CAL


ETHYPHARM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Bâtiment D, 194 Bureaux de la Colline - 92213 - ST CLOUD Cedex - France - SIREN 311999833


Cabinet Plasseraud, Mme KIESEL LE COSQUER Guylene - 52 rue de la Victoire - 75440 - Cedex 09 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200211 - Publication au BOPI 1996-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288703 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 7 août 2007 - Gage constitué n°458230 - Publication au BOPI 2007-08-07

Inscription le 3 novembre 1999 - Gage constitué n°289302 - Publication au BOPI 1999-11-03

Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336852 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354150 - Publication au BOPI 2002-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Inscription le 27 juin 2012 - Changement d'adresse n°578420 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Inscription le 7 janvier 2014 - Gage radié n°615950 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 19 mai 2014 - Gage constitué n°624294 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2015 n°2597765 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 4 janvier 2016 - Constitution de gage n°660182 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 8 mars 2016 - Radiation de gage n°664321 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 21 novembre 2016 - Radiation de gage n°689161 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Médicament sous forme sèche consistant en un micro-enrobage directement sur la matière première