PHYTOGRANULES
Présentation de la marque PHYTOGRANULES
Déposée le 5 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHYPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PHYTOGRANULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTOGRANULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOGRANULES arrivera à expiration en date du 5 février 2028.
ETHYPHARM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 août 1999 - Gage constitué n°288347 - Publication au BOPI 1999-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Renouvellement avec limitation le 16 novembre 2007 n°2355728 - Publication au BOPI 2007-11-16
Inscription le 13 octobre 2003 - Gage radié n°379512 - Publication au BOPI 2003-10-13
Inscription le 7 août 2007 - Gage constitué n°458230 - Publication au BOPI 2007-08-07
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Inscription le 27 juin 2012 - Changement d'adresse n°578420 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27
Inscription le 7 janvier 2014 - Gage radié n°615950 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Inscription le 9 février 2018 - Changement de forme juridique n°717141 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-09
Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673967 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27