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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHYPHARM
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ALFATIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALFATIL
ETHYPHARM, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1617958
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2030

Présentation de la marque ALFATIL

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHYPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALFATIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHYPHARM domicilié(e) 194 Bureaux de la Colline, Bâtiment D, 92213 Saint-Cloud Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France.

La marque ALFATIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALFATIL arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.

ETHYPHARM a également déposé les autres marques suivantes : DBF. natural line , ODIZEM , PROPANGOR , ANGIOLONG , ETIMYCINE , ODIZEM , HYPRASIN , ETINOLINE , (Marque figurative) , CAO-CAL


ETHYPHARM, Société par actions simplifiée à associé unique - 194 Bureaux de la Colline, Bâtiment D, 92213 Saint-Cloud Cedex - France - SIREN 311999833


GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 14 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171369 - Publication au BOPI 1994-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181103 - Publication au BOPI 2000-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°446198 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 25 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438428 - Publication au BOPI 2006-07-25

Inscription le 20 février 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°448885 - Publication au BOPI 2007-02-20

Inscription le 28 décembre 2007 - Gage radié n°467754 - Publication au BOPI 2007-12-28

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494491 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480676 - Publication au BOPI 2008-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Inscription le 21 avril 2009 - Gage constitué n°495506 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 18 juin 2009 - Concession de licence n°500538 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441789 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 23 décembre 2013 - Erratum n°615244 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 20 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620862 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Inscription le 7 décembre 2015 - Concession de licence n°659016 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Inscription le 19 mai 2016 - Résiliation de licence n°670094 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Renouvellement sans limitation le 31 août 2020 n°2758125 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-31

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