Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANIMEN agir pour les animaux menacés
ETHNOCONSERVATION SYSTEMES

Numéro de dépôt :
4408669
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
ANIMEN agir pour les animaux menacés de ETHNOCONSERVATION SYSTEMES

Présentation de la marque ANIMEN agir pour les animaux menacés

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par ETHNOCONSERVATION SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANIMEN agir pour les animaux menacés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est ETHNOCONSERVATION SYSTEMES domicilié(e) 34 RUE DES SOUCHERES - 26110 - NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETHNOCONSERVATION SYSTEMES, Monsieur DIDIER MOREAU domicilié(e) 34 RUE DES SOUCHERES - 26110 - NYONS - France.

La marque ANIMEN agir pour les animaux menacés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMEN agir pour les animaux menacés arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.


ETHNOCONSERVATION SYSTEMES - 34 RUE DES SOUCHERES - 26110 - NYONS - France


ETHNOCONSERVATION SYSTEMES, Monsieur DIDIER MOREAU - 34 RUE DES SOUCHERES - 26110 - NYONS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure.