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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ethique et Mobilisation
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E.M.C.O.A.C.H.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.M.C.O.A.C.H.
Ethique et Mobilisation, SAS

Numéro de dépôt :
3872279
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
E.M.C.O.A.C.H. de Ethique et Mobilisation

Présentation de la marque E.M.C.O.A.C.H.

Déposée le 7 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ethique et Mobilisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « E.M.C.O.A.C.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ethique et Mobilisation domicilié(e) rue Félicien Richaud - 13114 - Puyloubier - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 843 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ethique et Mobilisation, M. Eric MOUTON domicilié(e) rue Félicien Richaud - 13114 - Puyloubier - France.

La marque E.M.C.O.A.C.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.M.C.O.A.C.H. est expirée depuis le 7 novembre 2021.

Ethique et Mobilisation a également déposé les autres marques suivantes : E&M


Ethique et Mobilisation, SAS - rue Félicien Richaud - 13114 - Puyloubier - France - SIREN 528843709


Ethique et Mobilisation, M. Eric MOUTON - rue Félicien Richaud - 13114 - Puyloubier - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.