Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE
ETHIQUABLE, SCOP

Numéro de dépôt :
3619172
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE de ETHIQUABLE

Présentation de la marque TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE

Déposée le 13 janvier 2009 par la société ETHIQUABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE »

Le déposant est la société ETHIQUABLE domicilié(e) ZI Saint Laurent,32500 FLEURANCE - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 164 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Avril Roux Steinkühler Cabinet DRS AVOCATS BERLIN domicilié(e) Schillerstrasse 3,10625 BERLIN,ALLEMAGNE - 10625 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE est expirée depuis le 13 janvier 2019.

ETHIQUABLE a également déposé les autres marques suivantes : PAYSANS D'ICI , ETHIQUABLE , BIO EQUITABLE EN FRANCE , CHOC ETHIC , DES SAVEURS QUI ONT DU SENS , Saveurs éthiques , PAYSAN D'ICI , MIX ETHIC


ETHIQUABLE, SCOP - ZI Saint Laurent,32500 FLEURANCE - 32500 - France - SIREN 449164482


Maître Marie-Avril Roux Steinkühler Cabinet DRS AVOCATS BERLIN - Schillerstrasse 3,10625 BERLIN,ALLEMAGNE - 10625 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-08

Republication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; atlas ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartons ; cartes géographiques ; catalogues ; chemises pour documents ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; craies ; crayons ; décalcomanies ; dessins ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; écritoires ; enveloppes et emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; encres ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; feuilles [papeterie] ; filtres à café en papier ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; gommes à effacer ; images ; instruments d'écriture ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; livres ; livrets ; manuels ; marques pour livres ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; papier mâché ; papier-parchemin ; photographies ; pinceaux ; planches à dessin ; plumes à écrire ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sous-main ; stylos.

Affichage ; agences d'informations commerciales ; aide à la création d'entreprise ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; collecte et traitement de données concernant le commerce équitable ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; démonstration de produits et services ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; établissement de statistiques ; étude de marché ; étude, recherche et analyse de marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils commerciaux en relation avec le commerce équitable ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de manifestations et de foires pour la promotion du commerce équitable ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion de produits et services en relation avec le commerce équitable ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; services de publicité et promotion publicitaire ; services de revues de presse ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central.

Activités sportives et culturelles ; divertissement ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière de divertissement ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation et d'orientation professionnelle ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation, colloques, conférences, séminaires, congrès ; organisation de journées de conférences et de diffusions de films portant sur le commerce équitable ; photographie ; prêt de livres ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; représentations théâtrales ; services de bibliothèques itinérantes.