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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETHIQUABLE
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Saveurs éthiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

Saveurs éthiques
ETHIQUABLE SARL

Numéro de dépôt :
3523925
Date de dépôt :
12/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2017
Saveurs éthiques de ETHIQUABLE

Présentation de la marque Saveurs éthiques

Déposée le 12 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETHIQUABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saveurs éthiques »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETHIQUABLE domicilié(e) Saint-Laurent, ZI,32500 FLEURANCE - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 164 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Avril Roux Avocat domicilié(e) 18 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs éthiques est expirée depuis le 12 septembre 2017.

ETHIQUABLE a également déposé les autres marques suivantes : PAYSANS D'ICI , ETHIQUABLE , BIO EQUITABLE EN FRANCE , CHOC ETHIC , DES SAVEURS QUI ONT DU SENS , TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE , PAYSAN D'ICI , MIX ETHIC


ETHIQUABLE SARL - Saint-Laurent, ZI,32500 FLEURANCE - 32500 - France - SIREN 449164482


Maître Marie-Avril Roux Avocat - 18 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits conservés, légumes conservés, fruits séchés et cuits, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, compotes de pommes, œufs, lait, produits laitiers, huiles, graisses comestibles, bouillons, chips (pommes de terre), potages, tofu.

Café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, boisson à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, pâtes alimentaires, pizzas, quiches.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) et semences animaux vivants, fruits frais, légumes frais, plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons.

Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de traiteurs.