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Marques déposées par la société ETHIQUABLE
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PAYSAN D'ICI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAYSAN D'ICI
ETHIQUABLE, SCOP

Numéro de dépôt :
3675542
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2029
PAYSAN D\'ICI de ETHIQUABLE

Présentation de la marque PAYSAN D'ICI

Déposée le 11 septembre 2009 par la société ETHIQUABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSAN D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la société ETHIQUABLE domicilié(e) ZI Saint Laurent - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 164 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUX STEINKUHLER Marie-Avril domicilié(e) Bleibtreustrasse 20 - 10623 - BERLIN - Allemagne.

La marque PAYSAN D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSAN D'ICI arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

ETHIQUABLE a également déposé les autres marques suivantes : PAYSANS D'ICI , ETHIQUABLE , BIO EQUITABLE EN FRANCE , CHOC ETHIC , DES SAVEURS QUI ONT DU SENS , Saveurs éthiques , TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE , MIX ETHIC


ETHIQUABLE, SCOP - ZI Saint Laurent - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 449164482


M. ROUX STEINKUHLER Marie-Avril - Bleibtreustrasse 20 - 10623 - BERLIN - Allemagne


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet partiel n°527050 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722373 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30

Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits conservés, légumes conservés, fruits séchés et cuits, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, compotes de pommes, huiles, graisses comestibles, bouillons, chips (pommes de terre), potages, tofu. ; Café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, thé, chocolat, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, pâtes alimentaires, pizzas, quiches. ; Animaux vivants, fruits frais, légumes frais, (plantes naturelles, fleurs naturelles,) aliments pour animaux, malt. ; Bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons. ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; Produits horticoles ni préparés, ni transformés ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.