Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETHIQUABLE
ETHIQUABLE, SCOP

Numéro de dépôt :
3159204
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
ETHIQUABLE de ETHIQUABLE

Présentation de la marque ETHIQUABLE

Déposée le 12 avril 2002 par la société ETHIQUABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETHIQUABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société ETHIQUABLE domicilié(e) ZI Saint Laurent, Allée du Commerce Equitable - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 164 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER domicilié(e) Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne.

La marque ETHIQUABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETHIQUABLE est expirée depuis le 12 avril 2022.

ETHIQUABLE a également déposé les autres marques suivantes : PAYSANS D'ICI , BIO EQUITABLE EN FRANCE , CHOC ETHIC , DES SAVEURS QUI ONT DU SENS , Saveurs éthiques , TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE , PAYSAN D'ICI , MIX ETHIC


ETHIQUABLE, SCOP - ZI Saint Laurent, Allée du Commerce Equitable - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 449164482


MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER - Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489901 - Publication au BOPI 2009-01-27

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 26 juillet 2011 - Concession de licence n°554281 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494344 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-15

Inscription le 11 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792551 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Savon, parfums, huiles essentielles cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain, savon à barbe, masques de beauté, lessive, bois odorants, produits pour les soins de la bouche, préparations cosmétiques et soins pour les cheveux, cirage pour chaussures, eau de Cologne. Cire d'abeille, alcool à brûler, bougies d'éclairage, bougies de décoration, cierges, allumettes, produits pour la conservation du cuir, produits pour le dépoussiérage, lubrifiants, combustibles et matières éclairantes, huiles, mèches pour l'éclairage. Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils d'éclairages, abat-jour, ampoules, appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau, briquets, lampes électriques d'éclairage et de décoration, appareils pour le bain, barbecues, chauffes biberon, bouilloires électriques, bouillottes, appareils à bronzer, cafetières, filtres à café, appareils de ventilation et de climatisation, yaourtière électrique, appareils de cuisson. Papier carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, albums, modèles de broderie, calendriers, cartes, encres, cire à cacheter, patrons pour la couture, craie, crayons, serviettes à démaquiller, lithographies, papeterie, peinture, plumes à écrire et portes plume, pâte à modeler, pochoirs, sacs pour emballage, sachets de cuisson, tableaux (peinture) encadrés ou non, timbres, matériel pour le dessin ou la peinture. Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles pour animaux, tous produits faits en cuir. Meubles, glaces (miroir) , cadres, objets de décoration à savoir animaux empaillés, figures en cire. Appliques, cintres, matériel de couchage, coussins, mobilier pour enfant, pots pour fleurs, housses pour vêtement, matériel de rangement à savoir rayons de meubles, étagères, tiroirs. Paniers non métalliques, tringles et anneaux pour rideaux, stores, éventails. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) , peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré. Verrerie, porcelaine et faïence à savoir assiettes non en métaux précieux, bols, bocaux, bouchons de verre, bouteilles, boîtes en verre, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cruches, carafes, poteries, pots, tasses non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, verre [récipients], vaisselle non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Arrosoirs, cache-pot, gants de ménage et de jardinage, ouvre-bouteilles, diffuseur et brûle parfum, services à théières et ustensiles pour théières (non en métaux précieux) . Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, coton, duvet, matière de rembourrage, fibres textiles, hamacs, sacs de lavage et de bonneterie, sacs d'emballage. Tissus, produits textiles à savoir couvertures de voyage, linge de lit, de bain et de maison, linge de table, serviettes de table, serviettes de toilette, taies d'oreillers, couvertures de voyage, canevas pour la tapisserie ou la broderie, velours, crépon, rideaux en matière textile, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés [textiles], tapis de billards. Couvertures de lit et de table, toiles cirées, housses, couvre-lits, draps, linge de maison, moustiquaire, sacs de couchage, rideaux de douche, fibre de verre, tissus élastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie, vêtements de sport, fourrures. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, accessoires pour cheveux à savoir bandeaux pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux], bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux. Epingles, aiguilles, fleurs artificielles, accessoires d'habillement à savoir agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, cordons pour vêtements, fermetures pour vêtements, paillettes pour vêtements, épaulettes pour vêtements. Ornements pour chapeaux et articles textiles (dont plumes) . Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols, tentures murales autres que textiles. Jeux et jouets, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Transport, organisation de voyages, distribution de journaux, tourisme à savoir agence de tourisme [à l'exception de réservation d'hôtels, de pensions], visites touristiques. Organisation d'évènements (colloques, concours) , activités sportives et culturelles, divertissement, enseignement, formation, activité de location de matériel prêt mise à disposition à savoir, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) , location de caméras vidéos, location de magnétoscopes, location de bandes vidéos, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, de postes de radio et de télévision, location d'enregistrements sonores, prêt de livres.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.