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Marques déposées par la société ETHIQUABLE
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DES SAVEURS QUI ONT DU SENS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DES SAVEURS QUI ONT DU SENS
ETHIQUABLE, SCOP

Numéro de dépôt :
3367470
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2025
DES SAVEURS QUI ONT DU SENS de ETHIQUABLE

Présentation de la marque DES SAVEURS QUI ONT DU SENS

Déposée le 28 juin 2005 par la société ETHIQUABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES SAVEURS QUI ONT DU SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société ETHIQUABLE domicilié(e) Allée du commerce équitable - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 164 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER domicilié(e) Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne.

La marque DES SAVEURS QUI ONT DU SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES SAVEURS QUI ONT DU SENS arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

ETHIQUABLE a également déposé les autres marques suivantes : PAYSANS D'ICI , ETHIQUABLE , BIO EQUITABLE EN FRANCE , CHOC ETHIC , Saveurs éthiques , TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE , PAYSAN D'ICI , MIX ETHIC


ETHIQUABLE, SCOP - Allée du commerce équitable - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 449164482


MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER - Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511982 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2588839 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-08

Inscription le 28 février 2020 - Modification d'un mandataire n°781386 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.