Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRE D ENFER
ETHIK'ART, SARL
Numéro de dépôt :
4020746
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TERRE D ENFER
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETHIK'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE D ENFER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETHIK'ART domicilié(e) 1 rue des peupliers - 14500 - vire - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 231 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETHIK'ART, Mlle caroline lubac domicilié(e) 1 rue des peupliers - 14500 - vire - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETHIK'ART, SARL - 1 rue des peupliers - 14500 - vire - France - SIREN 491231908
ETHIK'ART, Mlle caroline lubac - 1 rue des peupliers - 14500 - vire - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637306 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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