Déposée le 2 septembre 2013 par madame Ethier Valerie et madame Piesen Anne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DE POMME EN LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Les déposants sont madame Ethier Valerie domicilié(e) 29 rue de la Benatte - 33000 - BORDEAUX - France et madame Piesen Anne domicilié(e) 7 rue de Colmar - 33000 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ethier Valerie domicilié(e) 29 rue de la Benatte - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque DE POMME EN LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE POMME EN LUNE est expirée depuis le 2 septembre 2023.
Ethier Valerie a également déposé les autres marques suivantes : Pomme et Muguet
Mme Ethier Valerie - 29 rue de la Benatte - 33000 - BORDEAUX - France
Mme Piesen Anne - 7 rue de Colmar - 33000 - BORDEAUX - France
Mme Ethier Valerie - 29 rue de la Benatte - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Articles de papeterie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; Autocollants [articles de papeterie], porte-chéquiers, ;
Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; Trousses, pochettes de rangement en tissu, etuis a mouchoirs en papier en tissu, protèges carnet de santé en tissu, pochette pour passeport en tissu, porte carte en tissu, etuis pour clefs, trousses de toilette, trousse à maquillage, portes documents, pochons à lingerie, filets ou sacs à provisions, vanity cases, ;
Cintres pour vêtements ; coussins ; Housses pour vêtements [rangement], mobiles [objets pour la décoration], ;
Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Plaids, guirlandes en fanion, de personnages ou d'objets en matière textile, housses de chaises ;
Plantes et fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; Badges ornementaux, fruits artificiels, guirlandes artificielles, broches (accessoires d'habillements).
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; Tapis de jeu en matiere textile, figurines en tissu avec boite musicale, marionnette.
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