Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Création Ethique le Pélican BLANC
ETHIC AND LIFE, SAS

Numéro de dépôt :
3921719
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
Création Ethique le Pélican BLANC de ETHIC AND LIFE

Présentation de la marque Création Ethique le Pélican BLANC

Déposée le 21 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHIC AND LIFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Création Ethique le Pélican BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHIC AND LIFE domicilié(e) 36 RUE LASSUS - 54760 - MONTENOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 017 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETHIC AND LIFE, Mme DIDIER-METZGER Barbara domicilié(e) 36 RUE LASSUS - 54760 - MONTENOY - France.

La marque Création Ethique le Pélican BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création Ethique le Pélican BLANC est expirée depuis le 21 mai 2022.

ETHIC AND LIFE a également déposé les autres marques suivantes : bouille d'amour


ETHIC AND LIFE, SAS - 36 RUE LASSUS - 54760 - MONTENOY - France - SIREN 518017157


ETHIC AND LIFE, Mme DIDIER-METZGER Barbara - 36 RUE LASSUS - 54760 - MONTENOY - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595205 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).