Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nomart
M. Ethan Benmussa

Numéro de dépôt :
4250688
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
Nomart de Ethan Benmussa

Présentation de la marque Nomart

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par monsieur Ethan Benmussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nomart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur Ethan Benmussa domicilié(e) 18 Rue Duret - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ethan Benmussa domicilié(e) 18 Rue Duret - 75016 - Paris - France.

La marque Nomart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nomart arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


M. Ethan Benmussa - 18 Rue Duret - 75016 - Paris - France


M. Ethan Benmussa - 18 Rue Duret - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Marchand d'art. Achat et vente d'oeuvres d'art. Vente d'oeuvres d'art confiées en échange de commissions. Promotion d'artistes.