Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETEX
/
TS TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TS TERROIR
ETEX, SA

Numéro de dépôt :
1497427
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2008
TS TERROIR de ETEX

Présentation de la marque TS TERROIR

Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TS TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETEX domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2129635) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 040 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL domicilié(e) (dossier no 2129635) - France.

La marque TS TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TS TERROIR est expirée depuis le 9 novembre 2008.

ETEX a également déposé les autres marques suivantes : SICRYL , SOLUCOL , ETERDRAIN , ISOLUX , SINIAT , FUMENOMETRE , ELO , JARDIN DECOR , JARDIN-DECOR , ETEX


ETEX, SA - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2129635) - France - SIREN 562040600


ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - (dossier no 2129635) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1998 n°2129635 - Publication au BOPI 1998-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Matériaux de construction non métalliques, petits éléments pour toiture ou revêtement de murs, spécialement ardoises en fibres-ciment.