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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETEX
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SITUILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SITUILE
ETEX, S.A.

Numéro de dépôt :
1453532
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2008

Présentation de la marque SITUILE

Déposée le 9 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETEX domicilié(e) . 33, rue d'Artois 75008 PARIS (dossier no 2109959) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 040 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION JC MASUREL domicilié(e) (dossier no 2109959) - France.

La marque SITUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SITUILE est expirée depuis le 9 mars 2008.

ETEX a également déposé les autres marques suivantes : SICRYL , SOLUCOL , ETERDRAIN , ISOLUX , SINIAT , FUMENOMETRE , ELO , JARDIN DECOR , JARDIN-DECOR , ETEX


ETEX, S.A. - . 33, rue d'Artois 75008 PARIS (dossier no 2109959) - France - SIREN 562040600


ETEX GESTION JC MASUREL - (dossier no 2109959) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1998 n°2109959 - Publication au BOPI 1998-03-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription - Concession de licence n°44918 - Publication au BOPI

Peintures en émulsion ou en solution pour tous matériaux à base de liant hydraulique notamment du ciment, pour éléments de toiture en particulier des tuiles et pour accessoires en béton.