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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETEX
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SINYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINYL
ETEX, SA

Numéro de dépôt :
1523781
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque SINYL

Déposée le 12 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETEX domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2141728) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 040 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION J.C. MASUREL domicilié(e) (dossier no 2141728) - France.

La marque SINYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINYL est expirée depuis le 12 avril 2009.

ETEX a également déposé les autres marques suivantes : SICRYL , SOLUCOL , ETERDRAIN , ISOLUX , SINIAT , FUMENOMETRE , ELO , JARDIN DECOR , JARDIN-DECOR , ETEX


ETEX, SA - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2141728) - France - SIREN 562040600


ETEX GESTION J.C. MASUREL - (dossier no 2141728) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1999 n°2141728 - Publication au BOPI 1999-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription - Concession de licence n°44918 - Publication au BOPI

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;résines naturelles à l'état brut; et notamment peinture prête à l'emploi pour l'extérieur ou l'intérieur des bâtiments