SICOLL
Présentation de la marque SICOLL
Déposée le 3 décembre 1986 par la société ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SICOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SICOLL est expirée depuis le 3 décembre 2006.
ETEX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1996 n°2078543 - Publication au BOPI 1996-11-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14
Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18
Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31
Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31
Inscription - Concession de licence n°44918 - Publication au BOPI