Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRIS
S.A. ETEX

Numéro de dépôt :
92400946
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque QUADRIS

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETEX domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S E R T Monsieur J.C. MASUREL - France.

La marque QUADRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRIS est expirée depuis le 13 janvier 2002.

ETEX a également déposé les autres marques suivantes : SICRYL , SOLUCOL , ETERDRAIN , ISOLUX , SINIAT , FUMENOMETRE , ELO , JARDIN DECOR , JARDIN-DECOR , ETEX


S.A. ETEX - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS - France


S E R T Monsieur J.C. MASUREL - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Produits pour l'isolation thermique des batiments.Matériaux de construction non métalliques; produits en fibres -ciment pour la protection par l'extérieur des façades des bâtiments

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.