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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETEX
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MONACO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONACO
ETEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1299078
Date de dépôt :
13/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque MONACO

Déposée le 13 février 1985 par la Société Anonyme (SA) ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETEX domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2043997) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 040 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION J.C. MASUREL domicilié(e) (dossier no 2043997) - France.

La marque MONACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONACO est expirée depuis le 13 février 2005.

ETEX a également déposé les autres marques suivantes : SICRYL , SOLUCOL , ETERDRAIN , ISOLUX , SINIAT , FUMENOMETRE , ELO , JARDIN DECOR , JARDIN-DECOR , ETEX


ETEX Société Anonyme - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2043997) - France - SIREN 562040600


ETEX GESTION J.C. MASUREL - (dossier no 2043997) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 1995 n°2043997 - Publication au BOPI 1995-02-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Matériaux de construction en fibres-ciment et notamment plaques ou panneaux profilés de couverture et/ou de sous-toiture.