Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETERPLAST
ETEX, SA

Numéro de dépôt :
1487122
Date de dépôt :
07/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2008

Présentation de la marque ETERPLAST

Déposée le 7 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETERPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETEX domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2124915) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 040 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION JC MASUREL domicilié(e) (dossier no 2124915) - France.

La marque ETERPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETERPLAST est expirée depuis le 7 septembre 2008.

ETEX a également déposé les autres marques suivantes : SICRYL , SOLUCOL , ETERDRAIN , ISOLUX , SINIAT , FUMENOMETRE , ELO , JARDIN DECOR , JARDIN-DECOR , ETEX


ETEX, SA - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2124915) - France - SIREN 562040600


ETEX GESTION JC MASUREL - (dossier no 2124915) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 1998 n°2124915 - Publication au BOPI 1998-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426383 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 24 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345234 - Publication au BOPI 2002-04-24

Inscription le 24 avril 2002 - Changement de dénomination n°345235 - Publication au BOPI 2002-04-24

Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345343 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Conduites d'eau et leurs raccords, goulottes et siphons pour la distribution de l'eau et l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie;grilles pour l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie;colliers pour tuyaux.Installations, appareils et dispositifs pour la distribution de l'eau et l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie, y compris les tabourets de branchement et regards d'inspection;installations sanitaires pour salles de bains, toilettes (W.C.), ainsi que leurs parties accessoires telles que sorties de W.C.;dispositifs de ventilation non électriques tels que grilles d'entrées ou sortie d'air, bouches d'extraction d'air.Tuyaux ou profilés flexibles non métalliques et leurs raccords;raccords pour la distribution de l'eau chaude ou froide, avec ou sans pression, et pour l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie;raccords pour tuyaux rigides non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;conduites d'eau et goulottes pour la distribution de l'eau et l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie, y compris les caniveaux et gouttières. Pièces de toutes formes obtenues par moulage ou injection de matières plastiques non comprises dans d'autres classes telles que clapets, vannes non métalliques pour tuyaux ou canalisations, cuves.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.