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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETEX
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ETERDRAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETERDRAIN
ETEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1311443
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2005

Présentation de la marque ETERDRAIN

Déposée le 4 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETERDRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETEX domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2048998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 040 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION J.C. MASUREL domicilié(e) (dossier no 2048998) - France.

La marque ETERDRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETERDRAIN est expirée depuis le 4 juin 2005.

ETEX a également déposé les autres marques suivantes : SICRYL , SOLUCOL , ETERDRAIN , ISOLUX , SINIAT , FUMENOMETRE , ELO , JARDIN DECOR , JARDIN-DECOR , ETEX


ETEX Société Anonyme - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2048998) - France - SIREN 562040600


ETEX GESTION J.C. MASUREL - (dossier no 2048998) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1995 n°2048998 - Publication au BOPI 1995-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction, et notamment tuyaux de drainage en fibres-ciment ou en matières plastiques;filtres anti-obturateur pour conduits de drainage; accessoires de raccordement et de mise en place.