Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUBLEX
ETEX

Numéro de dépôt :
1253308
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque DOUBLEX

Déposée le 7 décembre 1983 par la société ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETEX domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2025998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 040 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION J.C. MASUREL domicilié(e) (dossier no 2025998) - France.

La marque DOUBLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBLEX est expirée depuis le 7 décembre 2003.

ETEX a également déposé les autres marques suivantes : SICRYL , SOLUCOL , ETERDRAIN , ISOLUX , SINIAT , FUMENOMETRE , ELO , JARDIN DECOR , JARDIN-DECOR , ETEX


ETEX - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2025998) - France - SIREN 562040600


ETEX GESTION J.C. MASUREL - (dossier no 2025998) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1993 n°2025998 - Publication au BOPI 1993-11-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Plaques spéciales, à usage de sous-toiture, pour les couvertures en plaques ondulées.