Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETEX
ETEX S.A, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1396623
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2027

Présentation de la marque ETEX

Déposée le 3 mars 1987 par la société étrangère ETEX S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ETEX S.A domicilié(e) Avenue de Tervuren, 361 - 1150 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Olivier de Baecque, Avocat domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

La marque ETEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETEX arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.


ETEX S.A, Société de droit belge - Avenue de Tervuren, 361 - 1150 - BRUXELLES - Belgique


Olivier de Baecque, Avocat - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 31 août 2007 n°2084777 - Publication au BOPI 2007-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription - Renonciation partielle n°46541 - Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 24 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459395 - Publication au BOPI 2007-08-24

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 24 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345234 - Publication au BOPI 2002-04-24

Inscription le 24 avril 2002 - Changement de dénomination n°345235 - Publication au BOPI 2002-04-24

Inscription le 1 février 2006 - Changement de dénomination n°427581 - Publication au BOPI 2006-02-01

Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345343 - Publication au BOPI 2002-04-29

Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349704 - Publication au BOPI 2007-08-31

Inscription le 17 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706316 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2017 n°2642164 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-03-01

Inscription le 19 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°789211 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-19

Colles, couleurs pour le bâtiment, vernis, laques, antirouille, mastics (sauf ceux pour joints métalliques). Charpente, menuiserie, pièces de constructions métalliques, quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, boulons, vis, chaînes, tuyaux métalliques. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques en liant hydraulique renforcé par des fibres ou en matière plastique, plaques profilées ou planes, paneaux, petits éléments de couverture portes, fenêtres; tuyaux rigides non métalliques en liant hydraulique renforcé par des fibres ou en matière plastique. Pièces de toutes formes non comprises dans d'autres classes et obtenues par moulage ou injection de matière plastique et notamment les colliers ou pattes de fixation de tuyaux, les bacs, réservoirs, meubles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.